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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE
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CL CREUSOT-LOIRE INOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL CREUSOT-LOIRE INOX
CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1661532
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2001
CL CREUSOT-LOIRE INOX de CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE

Présentation de la marque CL CREUSOT-LOIRE INOX

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CL CREUSOT-LOIRE INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CL CREUSOT-LOIRE INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL CREUSOT-LOIRE INOX est expirée depuis le 13 mai 2001.

CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , CREUSOT-MARREL , 9 D 6 , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , SUPERPLAST , AMMO


CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme) - La Défense 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Aciers inoxydables, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais